Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sac-à-Croque
M. Pâris Olivier

Numéro de dépôt :
3887279
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
Sac-à-Croque de Pâris Olivier

Présentation de la marque Sac-à-Croque

Déposée le 9 janvier 2012 par monsieur Pâris Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sac-à-Croque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur Pâris Olivier domicilié(e) 26 rue de clichy - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pâris olivier domicilié(e) 26 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque Sac-à-Croque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sac-à-Croque est expirée depuis le 9 janvier 2022.


M. Pâris Olivier - 26 rue de clichy - 75009 - PARIS - France


M. Pâris olivier - 26 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.